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MARCHES PUBLICS 2009

  

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009

Pour obtenir le modèle du tableau pour les marchés conclus en 2009, cliquez ici

Consultation de la liste des marchés publics conclus en 2009

- Centre hospitalier et Maison de retraite
- Universités et CROUS
- Lycées et collèges
- Communautés de Communes
- Rectorats
- Régie des transports

Archives des Marchés Publics conclus en 2008
Archives des Marchés Publics conclus en 2007
Archives des Marchés Publics conclus en 2006
Archives des Marchés Publics conclus en 2005 

L'article 133 du Code des marchés publics 2007 prévoit l'obligation de publier les marchés publics dès 4000 € HT conclus en 2008 (année N-1).(arrêté du 26 décembre 2007)

L’APASP propose à ses adhérents de publier sur son site espace tout public, les marchés qu’ils ont conclus en 2009. Si ce service (gratuit pour les adhérents) vous intéresse, merci de nous adresser par email à apasp@apasp.com  votre liste suivant le tableau de répartition ci-après :

 Classement des marchés par fournitures, services, travaux

 Marchés publics conclus en 2007 : répartition par tranches de prix > 4000 € HT - > 20 000 € HT - > 50 000 € HT - > 90 000 € HT - >133 000 € HT - > 206 000 € HT - > 1 000 000 € HT - > 3 000 000 € HT - > 5 150 000 € HT.

 Indications : objet et date du marché -  nom de l'attributaire et  code postal